Yes, qu'elle ne se démonte pas, on appelle ça une servitude ou un droit de passage. Que le terrain appartienne à quelqu'un d'autre ou non, à partir du moment où le chemin est utilisé depuis plus de 15 ans (si je me trompe pas) et/ou est nécessaire pour passer d'un endroit à un autre, il est impossible de le défaire :)
Que le guguss n'ait qu'à biense tenir :D
Toujours une ou deux erreurs (mais pas plus ^^) notamment encore sur l'utlisation des participe passé avec avoir ^^
7 commentaires
Fanny, Marie Gufflet
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maioral
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FloTB
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maioral
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Caro Handon
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FloTB
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